Accueil » Mentions légales & crédits

Mentions légales & crédits

Propriétaire et éditeur du site

  • Raison sociale : Conservatoire d’espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Structure juridique : association loi 1901
  • Numéro SIRET : 340 747 047 00033
  • Code APE : 9104 Z
  • Adresse : Immeuble Atrium Bât. B – 4, avenue Marcel Pagnol – 13100 Aix-en-Provence
  • Courriel : contact@cen-paca.org
  • Téléphone : 04 42 20 03 83
  • Directeur de publication : Henri Spini, président

Conception & développement

La création webdesign et l’intégration CSS ont été réalisées par l’agence WebSenso sur base d’éléments mis à disposition (logo, charte graphique, etc.).

L’agence WebSenso opère la maintenance applicative et corrective du site WordPress, et elle est basée à (05230) Chorges, Hautes-Alpes, France.

Hébergement

Ce site est hébergé sur un serveur, basé en France, chez : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Droits d’auteur et droit d’usage

Propriété intellectuelle

Le site internet www.lifecriquetdecrau.com relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive du Conservatoire d’espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur.

La totalité de son contenu – textes, logos, scripts, images, icônes… – est protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l’article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation expresse du Conservatoires d’espace naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur.

En naviguant sur ce site, l’internaute s’engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l’encontre dudit site ou de l’éditeur (tels que l’usurpation d’identité, d’adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).

Responsabilité

Le Conservatoire d’espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur s’assure de la fiabilité des informations contenues sur son site internet. Cependant, la responsabilité du Conservatoire d’espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission.

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire la consultation de notre site vers d’autres sites internet sur lesquels le Conservatoire d’espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur n’a aucun contrôle.

Par conséquent, la responsabilité de la Conservatoire d’espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur ne saurait être engagée à raison du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent.

Encore là ?

Félicitations ! Car cette page est sûrement la moins intéressante de ce site 😉